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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 19040 posée par M. Claude Huriet
Institut médico-éducatif de Toul (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20682 posée par M. Claude Huriet
Contenu d'une émission télévisée sur la bande dessinée
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 21340 posée par M. Claude Huriet
Services d'aide sociale à l'enfance: application de nouvelles procédures
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 23650 posée par M. Claude Huriet
Service d'aide sociale de l'enfance: application de nouvelles procédures
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 24000 posée par M. Claude Huriet
Réforme du statut des pupilles de l'Etat: décret d'application de la loi n°84-422 du 6juin 1984
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07615 posée par M. Claude Huriet
Respect de la loi sur la protection des mineurs en matière d'exposition de revues pornographiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 19803 posée par M. Claude Huriet
Projet du cadre emploi des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04169 posée par M. Claude Huriet
Hospitalisation des nouveau-nés dans les établissements d'hospitalisation privés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05956 posée par M. Claude Huriet
Situation des enfants de femmes détenues, vivant en prison
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 14543 posée par M. Claude Huriet
Disparition d'un jeune enfant tibétain
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence