Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10795 posée par M. Claude Huriet

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00659 posée par M. Claude Huriet

    Conditions de qualification, d'expérience professionnelle, de moralité et d'aptitude physique pour les personnels des établissements publics ou privés accueillant des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22070 posée par M. Claude Huriet

    Textes relatifs à l'accueil des enfants de moins de six ans

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15709 posée par M. Claude Huriet

    Cadre réglementaire des structures d'accueil pour la petite enfance

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15710 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le successeur du Panchen-Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14543 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un jeune enfant tibétain

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05956 posée par M. Claude Huriet

    Situation des enfants de femmes détenues, vivant en prison

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04169 posée par M. Claude Huriet

    Hospitalisation des nouveau-nés dans les établissements d'hospitalisation privés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19803 posée par M. Claude Huriet

    Projet du cadre emploi des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07615 posée par M. Claude Huriet

    Respect de la loi sur la protection des mineurs en matière d'exposition de revues pornographiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne