Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1359 questions

Question n° 13982 posée par M. Claude Huriet

Attributions du comité national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14636 posée par M. Claude Huriet

Education: nombre de personnes mises à disposition

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15056 posée par M. Claude Huriet

Lutte contre l'incendie et réglementation en vigueur pour la construction des locaux publics

La question a été retirée

19/01/1984
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Claude Huriet

Intervention des départements dans le domaine économique

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1984
Pertinence
Question n° 15735 posée par M. Claude Huriet

Réinsertion sociale des jeunes toxicomanes

La question est caduque

23/02/1984
Pertinence
Question n° 15920 posée par M. Claude Huriet

Abaissement de l'âge de la retraite des commerçants et artisans

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/03/1984
Pertinence
Question n° 16020 posée par M. Claude Huriet

Délai d'attribution des crédits aux comités régionaux et départementaux du sport

Réponse du ministère : Temps libre

08/03/1984
Pertinence
Question n° 16021 posée par M. Claude Huriet

Elections: extension du vote par correspondance pour faciliter le travail des municipalités

Réponse du ministère : Intérieur

08/03/1984
Pertinence
Question n° 16022 posée par M. Claude Huriet

Baisse de la natalité: mesures

Réponse du ministère : Famille

08/03/1984
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Huriet

Lutte contre l'incendie et réglementation en vigueur pour la construction de locaux publics

Réponse du ministère : Intérieur

15/03/1984
Pertinence