Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 26510 posée par M. Jean-François Husson

Répondre à la dégradation des conditions de travail des sages-femmes

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25887 posée par M. Jean-François Husson

Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

Garantie de financement des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25647 posée par M. Jean-François Husson

Reconnaissance de l'autonomie de pratique des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1711G posée par Mme Christine Lavarde

Organisation des centres de vaccination dans les communes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 16539 posée par M. Jean-François Husson

Prise en compte du secteur privé vis-à-vis de la prime des soignants dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14352 posée par M. Jean-François Husson

Impact de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14209 posée par M. Jean-François Husson

Conséquences de l'encadrement de la mention « non substituable » pour la prescription de médicaments

La question est caduque

06/02/2020
Pertinence
Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson

Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence