Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0868G posée par M. Loïc Hervé

Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0428G posée par M. Henri Leroy

Situation de l'immigration

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot

Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0743G posée par M. Jean-François Husson

Politique industrielle (Saint-Gobain)

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0720G posée par M. Laurent Duplomb

Fiscalité

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Daniel Chasseing

Hausse des taxes sur les carburants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson

Pollution de l'air

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/05/2018
Pertinence