Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25887 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10451 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés du secteur du soin et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09972 posée par M. Jean-François Husson

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et professionnels du soin à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02088 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02093 posée par M. Jean-François Husson

    Meilleure prise en charge de la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

    Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible