Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 24873 posée par M. Jean-François Husson

Inquiétude des associations pratiquant le tir à l'arme réglementaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/10/2021
Pertinence
Question n° 21978 posée par M. Jean-François Husson

Absence de contrôle des structures agricoles aux frontières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/04/2021
Pertinence
Question n° 12482 posée par M. Jean-François Husson

Aides de la politique agricole commune à la suite de la sécheresse de l'année 2019

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09212 posée par M. Jean-François Husson

Difficultés des structures d'insertion par l'activité économique

La question est caduque

28/02/2019
Pertinence
Question n° 07417 posée par M. Jean-François Husson

Suppression du dispositif des travailleurs occasionnels et conséquences pour le travail saisonnier dans l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/10/2018
Pertinence
Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson

Difficultés de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02445 posée par M. Jean-François Husson

Avenir du travail protégé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

14/12/2017
Pertinence
Question n° 24913 posée par M. Jean-François Husson

Carences relevées dans la mise en oeuvre de la réforme de la PAC de 2015

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Jean-François Husson

Certification et exportation des grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/07/2016
Pertinence