Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 2225G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse des prix de l'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson

    Financements de la France en faveur du climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24873 posée par M. Jean-François Husson

    Inquiétude des associations pratiquant le tir à l'arme réglementaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21978 posée par M. Jean-François Husson

    Absence de contrôle des structures agricoles aux frontières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1001G posée par M. Jean-François Husson

    Politique du Gouvernement en matière d'écologie, notamment sur la qualité de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12482 posée par M. Jean-François Husson

    Aides de la politique agricole commune à la suite de la sécheresse de l'année 2019

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

    Importation de gaz naturel liquéfié américain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0743G posée par M. Jean-François Husson

    Politique industrielle (Saint-Gobain)

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09212 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés des structures d'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07417 posée par M. Jean-François Husson

    Suppression du dispositif des travailleurs occasionnels et conséquences pour le travail saisonnier dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible