Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 05380 posée par M. Roger Husson

    Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08877 posée par M. Roger Husson

    Risques pour la santé de l'utilisation de l'essence sans plomb

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12970 posée par M. Roger Husson

    Agrément communautaire des appellations d'origine contrôlée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13462 posée par M. Roger Husson

    Avenir du service des douanes dans le département de la Moselle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19897 posée par M. Roger Husson

    Déclaration d'armes anciennes - Réglementation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20117 posée par M. Roger Husson

    Création d'un corps de garde-côtes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20250 posée par M. Roger Husson

    Taxe sur la valeur ajoutée dans le secteur de la restauration

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02431 posée par M. Roger Husson

    Réorientation des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03487 posée par M. Roger Husson

    Attitude française et conflit algérien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03662 posée par M. Roger Husson

    Pollution et carburants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible