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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson
Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson
Concentration des activités périscolaires sur un après-midi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15823 posée par M. Jean-François Husson
Difficultés dans la préparation des budgets des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0277C posée par Mme Corinne Bouchoux
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0284C posée par M. Jean-François Husson
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence