Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 0824G posée par Mme Cécile Cukierman

Annonces budgétaires relatives aux collectivités territoriales

Réponse du Premier ministre

28/03/2024
Pertinence
Question n° 0831G posée par M. Claude Raynal

Situation des finances publiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/03/2024
Pertinence
Question n° 0793G posée par M. Patrick Kanner

Situation des finances publiques

Réponse du Premier ministre

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0773G posée par M. Thierry Cozic

Économies budgétaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0695G posée par Mme Cécile Cukierman

Remaniement du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0696G posée par M. Hervé Maurey

Maîtrise des finances publiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

Port de signes religieux dans les compétitions sportives

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

17/02/2022
Pertinence