Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 23692 posée par M. Jean-François Husson

Accès des malentendants aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23178 posée par M. Jean-François Husson

Avis de projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/09/2016
Pertinence
Question n° 21565 posée par M. Jean-François Husson

Borréliose de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/05/2016
Pertinence
Question n° 11866 posée par M. Jean-François Husson

Sels d'aluminium contenus dans certains vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence
Question n° 11655 posée par M. Jean-François Husson

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/05/2014
Pertinence
Question n° 10207 posée par M. Jean-François Husson

Assujettissement aux cotisations de sécurité sociale des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

La question est caduque

30/01/2014
Pertinence
Question n° 09573 posée par M. Jean-François Husson

Statut et compétences des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/12/2013
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Jean-François Husson

Protection des majeurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

Directeurs des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson

Implantation d'une université portugaise dans le Var

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence