Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

  1. Question n° 08154 posée par M. Roger Husson

    Suppression par Radio France d'un poste de journaliste à Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09893 posée par M. Roger Husson

    Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22759 posée par M. Roger Husson

    Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00715 posée par M. Roger Husson

    Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02540 posée par M. Roger Husson

    Pollution saline de la Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20842 posée par M. Roger Husson

    Politique d'implantation de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20995 posée par M. Roger Husson

    Recrutement des gendarmes adjoints en zone rurale dans le cadre de la réorganisation de la sécurité intérieure

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0263C posée par M. Jean-François Husson

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22372 posée par M. Jean-François Husson

    Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Forte