Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

    Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25647 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance de l'autonomie de pratique des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05229 posée par M. Jean-François Husson

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02088 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23692 posée par M. Jean-François Husson

    Accès des malentendants aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21565 posée par M. Jean-François Husson

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18528 posée par M. Jean-François Husson

    Projet de réforme des professions réglementées et situation des pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13135 posée par M. Jean-François Husson

    Projet de réforme des professions réglementées et situation des pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

    Directeurs des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible