Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00866 posée par M. Jean-François Husson

    Élargissement du droit de prescription ouvert aux infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01238 posée par M. Jean-François Husson

    Conseil et prix en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02234 posée par M. Jean-François Husson

    Approvisionnement des établissements hospitaliers en médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02513 posée par M. Jean-François Husson

    Santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02546 posée par M. Jean-François Husson

    Nécessité de garantir aux salariés un éclairage naturel minimum

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02697 posée par M. Jean-François Husson

    Refus de l'AGEFIPH d'accorder la reconnaissance de la lourdeur du handicap pour des salariés handicapés

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03533 posée par M. Jean-François Husson

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04314 posée par M. Jean-François Husson

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04433 posée par M. Jean-François Husson

    Contrats de téléassistance

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte