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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle
Personnels ATOSS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher
Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Michel Teston
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01499 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01111 posée par Mme Brigitte Bout
Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23944 posée par M. Claude Lise
Harmonisation des régimes indemnitaires des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22373 posée par M. Yves Krattinger
Situation des personnels ATOSS et IATOS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence