Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

283 questions

Question n° 18804 posée par M. Roland Courteau

Situation des élevages d'ovins transhumants

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1991
Pertinence
Question n° 01200 posée par M. André Vallet

Bénéficiaires des indemnités spéciales " montagne "

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1993
Pertinence
Question n° 03857 posée par M. André Vallet

Mesures en faveur des éleveurs ovins en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

25/11/1993
Pertinence
Question n° 12495 posée par M. Georges Mouly

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne

Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante

La question est caduque

07/03/1996
Pertinence
Question n° 16022 posée par M. Louis Mercier

Problème des éleveurs de bovins situés en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1996
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Louis Mercier

Etiquetage des viandes bovines

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Roger Rinchet

Indemnité compensatoire aux handicaps naturels

Réponse du ministère : Agriculture

28/05/1998
Pertinence
Question n° 09760 posée par M. Michel Moreigne

Soutien aux éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1998
Pertinence
Question n° 10742 posée par M. Georges Gruillot

Indemnité compensatrice aux handicaps naturels

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1998
Pertinence