Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 18430 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1542G posée par M. Emmanuel Capus

Intervention du Président de la République du 24 novembre 2020 et nouvelles annonces

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19434 posée par M. Emmanuel Capus

Convention d'objectifs et de gestion pour les mutualités sociales agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus

Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19670 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens des centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19914 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20497 posée par M. Emmanuel Capus

Prolongation de la date de validité du chèque-vacances

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/03/2021
Pertinence