Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1641G posée par M. Claude Malhuret

Situation d'Alexeï Navalny

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1928G posée par M. Claude Malhuret

Variant Delta et vaccination

Réponse du Premier ministre

01/07/2021
Pertinence
Question n° 2186G posée par M. Claude Malhuret

Situation de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/12/2021
Pertinence
Question n° 0035G posée par M. Claude Malhuret

Blocages dans les raffineries et les centrales nucléaires

Réponse du Première ministre

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Claude Malhuret

Manifestation illégale de Sainte-Soline

Réponse du Première ministre

03/11/2022
Pertinence
Question n° 0194G posée par M. Claude Malhuret

Guerre en Ukraine

Réponse du Première ministre

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0323G posée par M. Claude Malhuret

Violences dans les manifestations

Réponse du Première ministre

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0376G posée par M. Claude Malhuret

Violences en marge des manifestations du 1er mai

Réponse du Première ministre

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Claude Malhuret

Émeutes

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence