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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 04063 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Prévention de l'alcoolisme
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04599 posée par M. Henri d'Attilio
Prévention de l'alcoolisme
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04669 posée par M. Bernard Murat
Prévention de l'alcoolisme
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04942 posée par M. Adrien Gouteyron
Sensibilisation des jeunes aux ravages d'une surconsommation de boissons alcoolisées
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05608 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre l'alcoolisme
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 23669 posée par M. François Autain
Application de la loi santé publique en matière de message sanitaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer
Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23713 posée par Mme Françoise Henneron
Lutte contre l'obésité et décrets d'application de la loi santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23723 posée par M. Georges Mouly
Loi n° 2004-806 : décret d'application relatif à la promotion des produits alimentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23734 posée par Mme Anne-Marie Payet
Application de la loi de santé publique (article L. 2133-1 du code de la santé publique)
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence