Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

Dégradation de l'audition en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20207 posée par M. Roland Courteau

Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 18879 posée par M. Alain Fouché

Lien possible entre l'usage du téléphone portable et certains cancers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/06/2011
Pertinence
Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Lutte contre les allergies respiratoires sévères

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

Interruption volontaire de grossesse de mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17662 posée par M. Didier Guillaume

Déficit d'information relative à la contraception pour les jeunes femmes mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17092 posée par M. Roland Courteau

Interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16530 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politiques publiques en matière d'IVG

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Hausse de la surdité des adolescents

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 15548 posée par M. Rachel Mazuir

Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/10/2010
Pertinence