Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 12734 posée par M. Michel Sergent

Progression de l'obésité en particulier chez les jeunes enfants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

24/06/2004
Pertinence
Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet

Prévention de l'obésité chez l'enfant

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02570 posée par M. André Boyer

Problème de l'obésité en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02657 posée par Mme Annie David

Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger

Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 06065 posée par Mme Annie David

Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence