Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02075 posée par Mme Jacqueline Alquier

Devenir de l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

07/02/2008
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 07711 posée par M. Marcel Rainaud

Promotion du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 07115 posée par M. Roland Courteau

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 24535 posée par M. François Commeinhes

Étiquetage viticole et syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence