Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 00610 posée par M. Joël Guerriau

Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00869 posée par M. Michel Berson

Renforcer la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01184 posée par M. Michel Fontaine

Alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 03649 posée par M. Joël Guerriau

Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03767 posée par M. Christian Cambon

Prévenir des dangers de l'alcool chez les adolescents

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 06397 posée par M. Roland Povinelli

Consommation d'alcool chez les mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06999 posée par M. Alain Houpert

Avenir du conseil de la prévention et de la modération

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07115 posée par M. Roland Courteau

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 18204 posée par M. Hubert Falco

Phénomène inquiétant de l'ivresse expresse chez les jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 23139 posée par M. Olivier Cigolotti

Syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence