Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

    Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pilule contraceptive d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00981 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Suicide et sexualité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet

    Prévention de l'obésité chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02007 posée par Mme Patricia Schillinger

    Publicité et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02025 posée par Mme Michelle Demessine

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte