Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 0248G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de drogue par les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/02/2009
Pertinence
Question n° 09268 posée par M. Louis Nègre

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 15057 posée par M. Rachel Mazuir

Augmentation inquiétante du tabagisme scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15381 posée par Mme Odette Terrade

Information sur les modalités d'utilisation des moyens de contraception

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 17662 posée par M. Didier Guillaume

Déficit d'information relative à la contraception pour les jeunes femmes mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17930 posée par M. Rachel Mazuir

Augmentation inquiétante du tabagisme scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

Interruption volontaire de grossesse de mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

Dégradation de l'audition en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. François Marc

Surveillance améliorée de la dépendance aux jeux vidéo

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence