Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 18809 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Surconsommation de psychotropes à Paris

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18811 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Démantèlement du dispositif de réduction des risques de contamination du virus du SIDA et d'hépatites en direction des usagers de drogues injecteurs à Paris

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Pertinence
Question n° 21120 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Soutien étatique aux maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/01/2006
Pertinence
Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/09/2006
Pertinence
Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 0248G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de drogue par les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/02/2009
Pertinence
Question n° 08143 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Alcoolisation foetale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 09805 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Dépression du post-partum

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09812 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Danger des cabines à UV

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé et sommeil des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence