Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. François Marc

Entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03896 posée par M. Christian Cambon

Prévention contre le tabagisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/12/2012
Pertinence
Question n° 05833 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06999 posée par M. Alain Houpert

Avenir du conseil de la prévention et de la modération

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07115 posée par M. Roland Courteau

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 08753 posée par M. Raymond Couderc

Danger de la surconsommation des boissons énergisantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

Consommation de boissons dites « énergisantes »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence