Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00040 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interruption volontaire de grossesse chez les adolescentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00149 posée par M. François Marc

    Entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00203 posée par M. François Marc

    Surveillance améliorée de la dépendance aux jeux vidéo

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00210 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00211 posée par Mme Michèle André

    Contraception et problèmes d'accès aux centres d'IVG

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00406 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00610 posée par M. Joël Guerriau

    Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00732 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès à la contraception des femmes et des jeunes filles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne