Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2229 questions

Question n° 25962 posée par M. Henri Caillavet

Impôts sur la fortune: étude

Réponse du ministère : Budget

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26870 posée par M. Michel Chauty

Conseillers généraux: répartition par catégories socio- professionnelles

Réponse du ministère : Intérieur

28/06/1978
Pertinence
Question n° 26871 posée par M. Michel Chauty

Conseillers régionaux: répartition par catégories socio- professionnelles

Réponse du ministère : Intérieur

28/06/1978
Pertinence
Question n° 29701 posée par M. Robert Pontillon

Recensement de 1975 de l'INSEE: critère de priorité

Réponse du ministère : Économie

03/04/1979
Pertinence
Question n° 30785 posée par M. René Ballayer

Emploi de l'INSEE: amélioration des enquêtes sur l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30791 posée par M. Michel Labeguerie

Statistiques du marché du travail: regroupement des données d'origine différente

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30909 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Régionalisation des enquêtes de l'INSEE sur l'emploi

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31571 posée par M. Francis Palmero

Augmentation des charges de copropriété: statistiques de l'INSEE

Réponse du ministère : Économie

17/10/1979
Pertinence
Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Indice officiel de la construction: mode d'établissement

Réponse du ministère : Économie

16/12/1981
Pertinence
Question n° 03460 posée par M. Francis Palmero

Indice officiel de la construction: calcul de l'INSEE

Réponse du ministère : Économie

17/12/1981
Pertinence