Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert

Réforme du transport postal

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Réforme des modalités d'acheminement de la presse

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche

Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien à la presse régionale

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 07152 posée par Mme Marie Mercier

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

11/10/2018
Pertinence
Question n° 24425 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Difficultés de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24141 posée par Mme Gisèle Jourda

Qualification de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24037 posée par M. Daniel Chasseing

Difficultés de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence
Question n° 24039 posée par M. Alain Néri

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence
Question n° 23852 posée par Mme Sophie Primas

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2016
Pertinence