Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0204S posée par M. André Delelis

    Problèmes posés par l'ouverture de l'institut universitaire de technologie de Lens (Pas-de-Calais)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

    Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0551S posée par Mme Hélène Luc

    Plan d'urgence pour les instituts universitaires de technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0301S posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation de l'usine GEC-Alsthom de Villeurbanne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1213S posée par M. Denis Badré

    Affectation du " pavillon de Valois " situé dans le parc de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1217S posée par M. Denis Badré

    Situation de l'institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0508S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Difficultés de l'école d'ingénieurs du Val de Loire

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly

    Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Moyens alloués à l'université de Nanterre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible