Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 00437 posée par M. Claude Biwer

    Ouverture d'une licence professionnelle en management de la production et logistique interne à l'IUT de Verdun

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01023 posée par M. Jean Louis Masson

    Troisième département d'IUT en Moselle-Est

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01058 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01778 posée par M. Serge Mathieu

    Groupe de pilotage du processus de professionnalisation durable

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01779 posée par M. Serge Mathieu

    Action des établissements d'enseignement professionnels en faveur de la professionnalisation durable

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02241 posée par M. Jacques Peyrat

    Avenir des DUT

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02838 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Diplôme d'enseignement supérieur dans les IUT

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03134 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir des diplômes délivrés par les instituts universitaires technologiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03462 posée par M. Guy Fischer

    Meilleure répartition des instituts universitaires de technologie (IUT) sur le territoire national

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05718 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Dotation globale de fonctionnement de l'université Paul-Sabatier - Toulouse III

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible