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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0736S posée par M. André Diligent

   Retard dans le transfert de l'IUT "C" de l'université de Lille II (Nord)

   La question a été retirée

   10/12/1985

   Pertinence

2. Question n° 0204S posée par M. André Delelis

   Problèmes posés par l'ouverture de l'institut universitaire de technologie de Lens (Pas-de-Calais)

   La question est caduque

   03/06/1987

   Pertinence

3. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

   Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

   Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

   17/04/1991

   Pertinence

4. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   17/05/1994

   Pertinence

5. Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

   Premier emploi et expérience professionnelle

   Réponse du ministère : Emploi

   24/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 0551S posée par Mme Hélène Luc

   Plan d'urgence pour les instituts universitaires de technologie

   Réponse du ministère : Éducation

   05/02/1997

   Pertinence

7. Question n° 0301S posée par M. Gilbert Chabroux

   Situation de l'usine GEC-Alsthom de Villeurbanne

   Réponse du ministère : Industrie

   10/06/1998

   Pertinence

8. Question n° 0388S posée par M. Bernard Murat

   Réforme des heures complémentaires des enseignants

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   01/12/1998

   Pertinence

9. Question n° 1213S posée par M. Denis Badré

   Affectation du " pavillon de Valois " situé dans le parc de Saint-Cloud

   Réponse du ministère : Enseignement professionnel

   05/12/2001

   Pertinence

10. Question n° 1217S posée par M. Denis Badré

    Situation de l'institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray

    Réponse du ministère : Patrimoine

    11/12/2001

    Pertinence