Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

398 questions

Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

Réponse du ministère : Universités

24/05/1978
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Fernand Chatelain

Création d'un IUT à Cergy-Pontoise

Réponse du ministère : Universités

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27596 posée par M. Paul Jargot

Université des sciences sociales de Grenoble: formation d'animateurs socio-culturels

Réponse du ministère : Travail

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27703 posée par M. Adrien Gouteyron

Rentrée universitaire: inscription dans les IUT

Réponse du ministère : Universités

14/10/1978
Pertinence
Question n° 28718 posée par M. André Meric

IUT de Toulouse: effectifs du personnel de service

Réponse du ministère : Universités

06/01/1979
Pertinence
Question n° 29585 posée par M. Paul Jargot

Subventions allouées aux IUT: modification des critères d'attribution

La question est caduque

22/03/1979
Pertinence
Question n° 31563 posée par M. Eugène Bonnet

Armement: attribution d'allocations d'études

Réponse du ministère : Défense

13/10/1979
Pertinence
Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

IUT: condition d'accès à la section informatique

Réponse du ministère : Universités

24/10/1979
Pertinence
Question n° 33617 posée par M. Charles Ferrant

Enseignement: formation au commerce international

Réponse du ministère : Universités

09/04/1980
Pertinence
Question n° 33684 posée par M. Roger Poudonson

Instituts universitaires de technologie: adaptation des enseignements

Réponse du ministère : Universités

10/04/1980
Pertinence