Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 10219 posée par M. Marcel Rainaud

    Recherche thérapeutique « Iccarre »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13064 posée par M. René-Paul Savary

    Protocole de trithérapie ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13111 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Protocole ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13138 posée par M. René Beaumont

    Trithérapie ICCARRE

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13150 posée par M. François-Noël Buffet

    Protocole ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13255 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Protocole de trithérapie Iccarre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13369 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Programme ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte