Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté

Transport d'urgence et zone géographique

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

23/11/2023
Pertinence
Question n° 0978S posée par Mme Colette Mélot

Urgences pédiatriques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/06/2013
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0240S posée par Mme Colette Mélot

Avenir du centre de détention de Melun

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2012
Pertinence
Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Pertinence