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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

  1. Question n° 01652 posée par M. André Diligent

    Déséquilibre du secteur tertiaire entre l'Ile-de-France et les autres régions

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03912 posée par M. Jacques Chaumont

    Renouvellement des baux de locaux d'habitation en région parisienne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

    Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07514 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Décentralisation des administrations et services centraux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déconcentration des administrations et services de l'Etat installés dans la capitale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09618 posée par M. André Fosset

    Bilan de l'action de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10888 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Evolution des loyers en région parisienne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Construction d'un grand stade

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12856 posée par M. Paul Masson

    Problèmes des quartiers et banlieues : Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible