Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox

Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

La question a été transformée.

22/02/2024
Pertinence
Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

Réalisation de la gare interconnexion Bry Villiers Champigny

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 14913 posée par M. François Baroin

Électrification du tronçon ferroviaire Gretz-Troyes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/02/2015
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/06/2013
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

14/02/2013
Pertinence
Question n° 1027S posée par M. Michel Houel

Schéma directeur de la région Île-de-France

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0943S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de la Bassée et risque de crue à Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

Construction d'un nouvel hôpital à Melun

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence