Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 00224 posée par M. Philippe François

Architectes: revalorisation de l'enseignement

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly

Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Environnement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 12691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Aménagement du territoire des communes de l'est du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Équipement

29/11/1990
Pertinence
Question n° 19827 posée par M. André Fosset

Devenir du CREPS de Montry (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/02/1992
Pertinence
Question n° 06029 posée par M. Georges Gruillot

Perspectives de mise en place de la carte d'identité infalsifiable

Réponse du ministère : Intérieur

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06399 posée par M. Michel Sergent

Mise en place de la carte nationale d'identité à sécurité renforcée

Réponse du ministère : Intérieur

26/05/1994
Pertinence
Question n° 08229 posée par M. Bernard Barbier

Nouvelle carte d'identité

Réponse du ministère : Intérieur

27/10/1994
Pertinence
Question n° 17329 posée par M. Jacques Larché

Gestion des déchets

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/06/1999
Pertinence
Question n° 28815 posée par M. Jean-Marie Poirier

Conséquences économiques de la mise en place des plans de prévention des risques d'inondations dans les bassins de la Marne et de la Seine

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/11/2000
Pertinence
Question n° 0964S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'établissements publics d'aménagement en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

09/12/2000
Pertinence