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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0095S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 0361S posée par Mme Évelyne Perrot

   État d'avancement du projet de la Bassée

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/05/2018

   Pertinence

3. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

   Impact du projet EuropaCity

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

4. Question n° 1500S posée par Mme Nicole Bricq

   Inondations en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

   Entretien des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 0603S posée par M. Jean-Vincent Placé

   Risques d'exploitation et d'exploration des gaz de schiste dans le département de l'Essonne

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   17/10/2013

   Pertinence

7. Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

   Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   14/02/2013

   Pertinence

8. Question n° 1220S posée par Mme Nicole Bricq

   Fiscalité des sociétés de recherche et d'exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   24/02/2011

   Pertinence

9. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

   Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011

   Pertinence

10. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    07/05/2009

    Pertinence