Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/05/1982
Pertinence
Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

06/11/1982
Pertinence
Question n° 13395 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne: grands invalides de guerre et carte orange

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Philippe François

Transports scolaires : cas du département de la Seine-et-Marne

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02020 posée par M. Philippe François

Transports scolaires

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 15356 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Prise en charge du coût du transport scolaire pour les élèves internes

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence
Question n° 29750 posée par M. Philippe François

Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 33476 posée par M. René Trégouët

Nouveau couloir aérien en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

31/05/2001
Pertinence
Question n° 37247 posée par M. Philippe Darniche

Problèmes de " sûreté " à la SNCF

Réponse du ministère : Intérieur

13/12/2001
Pertinence
Question n° 00338 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Organisation des transports en Ile-de-France

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

11/07/2002
Pertinence