Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal

Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

09/03/2023
Pertinence
Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin

Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

Réponse du Ministère des armées

06/05/2021
Pertinence
Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 12299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dégradation du service public de transport transilien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/09/2019
Pertinence
Question n° 06872 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Évacuation d'un campement de trafic de drogue à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06874 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Évacuation d'un campement de trafic de drogue à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Affaissement du viaduc de Gennevilliers

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/08/2018
Pertinence
Question n° 08135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'entreprise Delphi à Villeron (Val-d'Oise)

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

19/06/2003
Pertinence
Question n° 39077 posée par M. Bernard Angels

Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/03/2002
Pertinence