Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose

Nuisances sonores des avions en Île-de-France

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

Lutte contre les nuisances aériennes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/11/2015
Pertinence
Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

02/10/2014
Pertinence
Question n° 10310 posée par M. Christian Cambon

Couloirs aériens d'Orly

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/02/2014
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances aériennes en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 18409 posée par M. Yves Daudigny

Projet de modification de la circulation aérienne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bricq

Lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l'aéroport de Paris-Le Bourget

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

19/03/2009
Pertinence
Question n° 03003 posée par M. Laurent Béteille

Plan de lutte contre les nuisances sonores aériennes en Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

27/12/2007
Pertinence
Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence