Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal

    Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20975 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

    Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Dégradation du service public de transport transilien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08978 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de solutions de ferroutage

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08095 posée par M. Philippe Paul

    Accessibilité ferroviaire du Finistère

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06874 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Affaissement du viaduc de Gennevilliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible