Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse du coût du prolongement du RER E

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 16880 posée par Mme Laurence Cohen

Situation financière d'Île-de-France mobilités

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 13471 posée par Mme Catherine Procaccia

Difficultés de fonctionnement du système de glissières sur l'échangeur entre les autoroutes A4 et A86

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

Financement de la société du Grand Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dégradation du service public de transport transilien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11084 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dégradation du service public de transport transilien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10042 posée par Mme Laurence Cohen

Mise en service de nouveaux trains en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/04/2019
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Pierre Laurent

Non-respect de la concertation sur le projet CDG Express

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Pierre Laurent

Liaison Charles de Gaulle express

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/12/2018
Pertinence