Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4093 questions

  1. Question n° 26085 posée par M. Paul Seramy

    Ile-de-France: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26215 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ile-de-France: création d'une agence d'informations au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26371 posée par M. Paul Seramy

    Ile-de-France : promotion sociale dans l'artisanat ; émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

    Situation des entreprises de la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29152 posée par M. Michel Giraud

    Petites communes de l'Ile-de-France: aide de l'Etat pour la réparation de la voirie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29459 posée par M. Pierre Salvi

    Ile-de-France: programme d'action foncière départementale

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29466 posée par M. André Fosset

    Ile-de-France: renouvellement du parc de logements

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 29494 posée par M. Jean Colin

    Urbanisation en Ile-de-France: perspectives financières

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29510 posée par M. Paul Seramy

    Zones pavillonnaires en Ile-de-France: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29512 posée par M. Paul Seramy

    Carrières de sable industrielles en Ile-de-France: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible