Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu
Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0645S posée par M. Robert Laufoaulu
Projet de service militaire adapté de Futuna
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 13022 posée par M. Didier Robert
Statistiques
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 14360 posée par M. Abdallah Hassani
Indemnité de sujétion géographique pour les fonctionnaires originaires d'un des territoires concernés
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke
Avenir de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence