Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

Mesures anti tsunami

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

Santé en Outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

20/06/2014
Pertinence
Question n° 0684G posée par M. Robert Laufoaulu

Sommet France-Océanie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

11/12/2015
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

Sommet France-Océanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/04/2019
Pertinence
Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Avenir de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

03/06/2021
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Crises sociales à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/12/2023
Pertinence