Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0272S posée par M. Basile Tui

Statut des élus de l'assemblée de Wallis-et-Futuna

La question a été retirée

13/05/1998
Pertinence
Question n° 08851 posée par M. Basile Tui

Situation financière du territoire de Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Outre-mer

04/06/1998
Pertinence
Question n° 09112 posée par M. Basile Tui

Conventions Etat - territoire relatives au régime d'aide aux personnes âgées

Réponse du ministère : Outre-mer

18/06/1998
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Robert Laufoaulu

Endettement du service de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 22014 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation mondiale du commerce (OMC) : prise en compte de la situation spécifique des départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM)

Réponse du ministère : Outre-mer

20/01/2000
Pertinence
Question n° 0965S posée par M. Robert Laufoaulu

Difficultés rencontrées par Wallis et Futuna dans ses relations avec la délégation de la Commission européenne pour le Pacifique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 1429S posée par M. Robert Laufoaulu

Statut de la fonction publique territoriale de Wallis et Futuna

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/10/2011
Pertinence
Question n° 22953 posée par M. Christian Cointat

Transfert aux îles Wallis et Futuna de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 00063 posée par M. Christian Cointat

Transfert aux îles Wallis et Futuna de cendres funéraires

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence